Conseil Municipal du 16 mai 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001162CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2001163PROCES-VERBAL DU 25 MARS 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001164PROCES-VERBAL DU 31 MARS 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001165PROCES-VERBAL DU 04 AVRIL 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001166PROCES-VERBAL DU 11 AVRIL 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001167CREATION D’UNE COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération - (sans annexe)
2001168MAIRE, ADJOINTS, CONSEILLERS DELEGUES : fixation des indemnités de fonctions : rectificatif - Délibération - (sans annexe)
2001169COMPTE ADMINISTRATIF 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001170COMPTE DE GESTION 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001171COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : propositions de commissaires titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe)
2001172AMELIORATION DU RESEAU D’EAU POTABLE : marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
2001173NAUTILAND : travaux de gros entretien - rénovation de la toiture - Délibération - (sans annexe)
2001174COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - AFFICHAGE ELECTRONIQUE : location de panneaux de télé-information - Délibération - (sans annexe)
2001175BATIMENTS COMMUNAUX : entretien et réparation des installations de chauffage - Délibération - (sans annexe)
2001176BATIMENTS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2001177ANCIEN HOPITAL MILITAIRE ET BOURGEOIS : aménagement d’un Institut Universitaire de Technologie, département ’’ services et réseaux de communication ’’ - choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2001178ANCIEN HOPITAL MILITAIRE ET BOURGEOIS : aménagement d’une médiathèque - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001179CAIRE : création de trois ateliers et ravalement de façades - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001180GARDERIE PERISCOLAIRE DU METZGERHOF : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2001181ECOLE ELEMENTAIRE SAINT-GEORGES I : rénovation et extension des sanitaires - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001182LOCAUX SOCIO-CULTURELS AU QUARTIER SAINT JOSEPH : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2001183CONSTRUCTION D’UN CENTRE DE TIR : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2001184MODERNISATION ET MISE AUX NORMES DE L’ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : participation financière de la Région - avenant à la convention - Délibération - (sans annexe)
2001185LYCEE D’ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE ROBERT SCHUMAN : avenant au mandat de maîtrise d’ouvrage - Délibération - (sans annexe)
2001186STATION D’EPURATION : choix du projet et fixation du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
2001187BOULEVARD TRUTTMANN, CHEMIN DU MOULIN NEUF : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2001188LIEUX-DITS ’EWIGKEIT’ ET ’GRUNDBIRNENFELD : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2001189RUE DES MACONS : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001190RUE DU MITTELFELD : rétrocession de voiries - Délibération - (sans annexe)
2001191LOTISSEMENT ’LE HAMEAU DU MOULIN II’ : transfert dans le domaine communal des équipements communs - signature d’une convention - Délibération - (sans annexe)
2001192ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE DE HAGUENAU-SCHWEIGHOUSE SUR MODER : renouvellement du bureau - Délibération - (sans annexe)
2001193SOCIETE HIPPIQUE URBAINE - bail emphytéotique : délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
2001194INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - Société des Gravières de Leutenheim : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
2001196PROJET DE REVISION N°1 (PARTIELLE N° 4) ET PROJET DE REVISION N° 2 (PARTIELLE N° 1) DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’UFFRIED NORD : avis du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2001197PROJET DE REVISION N°1 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE MODER : avis du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2001198PROJET DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE SOUFFLENHEIM : avis du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)